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A CONSULTER AVANT DE POSTER: Le Règlement Intérieur

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A CONSULTER AVANT DE POSTER: Le Règlement Intérieur

Message par Dodie Lollie le Ven 4 Avr - 23:52

Bonjour et bienvenue sur les forums de "Troubles du Spectre autistique".

Nous espérons que vous trouverez sur cet espace toute l’écoute, toute l’aide et toute la convivialité que vous souhaitez.

Le présent règlement a été rédigé dans le but de conserver à nos forums cette convivialité tout en se conformant aux usages et à la législation en vigueur dans les espaces publics sur internet. Veuillez le lire attentivement : pour poster sur nos forums, vous devez en accepter les modalités et les respecter, sous peine de sanctions allant jusqu’au bannissement de vos pseudos, adresses email et IP en cas de non-respect.

L’application de ce règlement est confiée aux modérateurs, ainsi qu’aux administrateurs du site "Troubles du Spectre autistique".

Tout cela vous le comprendrez aisément, afin d'encadrer les échanges entre membres de la communauté et que les discussions restent courtoises, polies, fluides et agréables.

Nous vous souhaitons d'agréables moments parmi nous,

L'équipe de modération.


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Principes de modération

Les messages sont modérés à posteriori, c'est-à-dire une fois qu’ils sont en ligne. Nous nous efforçons de modérer dans les délais les plus brefs. Vous pouvez aussi prévenir les modérateurs sur le forum ou par MP.

La modération est soumise à la réglementation en vigueur concernant le respect du droit d’autrui. Nous nous réservons également le droit de modérer les messages qui nuisent à la convivialité du forum.

Par “modérer“, nous voulons dire que les modérateurs de nos forums peuvent exercer leur prérogatives sur le message incriminé :

Modifier tout ou partie du message

Supprimer tout ou partie du message

Déplacer le message

Rappeler à l’ordre l’auteur du message incriminé

Signaler tout comportement et tout message entrant dans le cadre ici fixé à l’administrateur du forum.

Les modérateurs n’ont pas à prévenir ni à justifier leurs décisions autrement que par un éventuel renvoi au présent règlement.

La modération s’exerce dans le cadre défini ci-après ; elle n’est pas non plus exempte de subjectivité, ce qui signifie qu’elle s’exerce également en fonction du contexte et des personnes.

Si vous souhaitez contester la modération de votre message, merci de contacter l’un des modérateurs par MP.

Censure

Un certain nombre de termes injurieux (insultes, vulgarités) sont censurés sur les forums "Troubles du Spectre autistique" et sont remplacés dans vos messages par “!!!“.

Les liens html contrevenant au règlement (voir ci-dessous) sont également censurés par les modérateurs qui les effaceront ou les modifieront de façon à les rendre invalides.

Entrent dans le cadre de la modération :

1-) Les messages injurieux, vulgaires, de moquerie gratuite, diffamatoires, menaçants et tous les “règlements de comptes“ entre membres.

2-) Les propos racistes, xénophobes, pornographiques, pédophiles ou de nature à inciter à la haine entre communautés. Leurs auteurs seront bannis définitivement du forum 9moisenmoi.

3-) Les citations répétées de médicaments et de tout produit à visée thérapeutique, répertoriés comme tels dans le dictionnaire Vidal.

Les conseils médicaux et diagnostics en ligne entrent également dans le cadre de la modération. L’exercice de la médecine foraine (sans adresse fixe) est strictement interdit (article 74 du Décret du 6 septembre 1995 - Code de Déontologie Médicale).

Citation de noms d’établissements et de professionnels de santé :

Les citations nominatives de médecins et de personnels soignant, assortis ou non de commentaires évaluatifs sont interdits par le Code de Déontologie Médicale et peuvent être assimilées à de la publicité détournée ou de la diffamation.


4-) Respect du droit d’auteur

Tout message considéré comme un “copier-coller“ d’un autre site web, d’un autre forum ou de tout autre contenu protégé, qu’il soit numérique ou non (livre, article de presse…) sont interdits et donc modérés. Toutefois, des citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source (article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle)

5-) Respect de la vie privée

Nous vous rappelons qu’en vertu de la réglementation sur le respect de la vie privée et du secret de la correspondance, vous n’êtes pas autorisé à mettre en ligne le contenu d’un message privé ou d’un email.

L'envoi de messages non sollicités sur la messagerie privée des membres est interdit. Le spam peut entraîner des sanctions.

Toute collecte d’informations nominatives figurant dans les espaces publics d’internet (forum de discussion, site, annuaire, etc.) à l’insu des internautes est interdite par la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Nous vous recommandons donc de ne pas divulguer dans une conversation toute coordonnée personnelle : email, n° de téléphone…

6-) Publicité

Toute publicité et tout lien renvoyant à un site internet marchand seront supprimés.

Les citations récurrentes de marques, d’autres sites internet ou de services commerciaux sont assimilées à de la publicité détournée et entrent dans le cadre de la modération.

Est également considérée comme de la publicité détournée toute signature renvoyant vers un site à vocation commerciale.

Les messages proposant une activité rémunérée ou une prestation payante quelle qu’elle soit sont interdits et seront supprimés.

Vos responsabilités

Vous êtes responsables du contenu de vos messages et de l’usage qui peut en être fait. Nous nous réservons le droit d’engager des poursuites si vos propos sont contraires à la réglementation française des contenus et au respect du droit d’autrui.

Les forums du site "Troubles du Spectre autistique" sont destinés à des adultes ; vous ne pourrez pas tenir [b]Le site "Troubles du Spectre autistique" [/b]responsable de propos choquants que vos enfants pourraient lire.


Droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles

Conformément à la législation relative à la protection des données personnelle (loi “Informatique et libertés“), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent*.

Vous pouvez demander à tout moment la suppression de vos contributions.

Conformément à la loi, nous ne gardons aucune trace de vos messages effacés ou supprimés.

*Pour rectifier/supprimer vos données personnelles :

Après vous être identifié(e) sur le site "Troubles du Spectre autistique", cliquez sur "Mon profil" : vous pouvez modifier votre adresse email ainsi que votre mot de passe.

Pour modifier votre pseudo : après vous être identifié(e) sur le site "Troubles du Spectre autistique", rendez-vous dans les forums ; là, cliquez sur “Profil“ en haut de page : votre pseudo se trouve sur la première ligne de votre profil. Vous pouvez également modifier toutes les informations figurant sur votre profil en ligne (signature, localisation, avatar…).

Pour supprimer le contenu d’un message : vous ne pouvez pas supprimer l’un de vos messages mais vous pouvez effacer son contenu ; pour cela, cliquez sur “éditer“ dans votre message, puis effacer son contenu (si vous n'avez pas l'autorisation d'édition, faites-en la demande auprès de l'administration afin que ce droit vous soit ouvert pour pouvoir modifier vos propres messages)

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Vous apparaitrez dés lors anonymement sur le forum, sous le statut d'invité.

Diffusion des forums

Nos forums ne sont pas en lecture libre hormis les forums "première visite: présentez-vous", "Infos forum et Règlement Intérieur" et "actualité/évènements TSA". Pour pouvoir avoir accès à la lecture complète du forum, il faut obligatoirement avoir posté un message de présentation au préalable et que les accès aient été ouverts au nouveau membre par un modérateur à postériori.

Responsabilité du [b]site "Troubles du Spectre autistique"
[/b]
Nous nous dégageons de toute responsabilité quant à la véracité des messages, à l'identité ou à la moralité des utilisateurs.

La modération assure la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui ; mais nous ne sommes pas responsables des informations que vous pourriez recueillir en cliquant sur un lien hypertexte dans un message.

Le site "Troubles du Spectre autistique" se réserve le droit de désactiver automatiquement un compte utilisateur qui serait resté inactif pendant 2 mois.

Recommandations

Titre du message

Le titre de votre message doit être court mais très clair (il doit résumer votre demande) ; évitez les intitulés type « Petite question », « Coucou » ou « Urgent » : vous n’obtiendriez pas de réponses…

Orthographe/syntaxe

Le langage SMS est strictement interdit sur tout les forums du[b] site "Troubles du Spectre autistique". [/b]

Écrire les mots en entier et non en abrégé est aussi une marque de respect pour ceux qui vous lisent et ne vous prendra pas tellement plus de temps...

Majuscules

Évitez de rédiger vos messages et /ou leur titre en MAJUSCULES : sur les forums, écrire en majuscule revient à crier et peut être perçu comme une agression par les autres membres.

Fonction “Rechercher“

Avant de poster votre question, vérifiez qu’elle n’a pas déjà été posée récemment ; pour cela, utilisez la fonction "Rechercher" du forum.

Vous êtes nombreuses à vous interroger sur votre grossesse, il est donc normal qu’un certain nombre de sujets reviennent souvent !

Choix du forum

Postez vos sujets sur le bon forum.

Nos forums sont nombreux et couvrent un grand nombre de préoccupations liées à la grossesse ; il y en a forcément un qui vous correspond ! Les messages postés au mauvais endroit seront supprimés ou déplacés par la modération.

Messages hors-sujet

L’intitulé de chaque forum est accompagné d’un descriptif précis de son thème. Si votre message n’entre pas dans le thème du forum où vous postez, il sera au mieux déplacé, au pire supprimé par les modérateurs.

Multipostage et flood

Le multipostage ainsi que le flood sont interdits.

Inutile donc de poster un message identique dans tous les forums pour être sûr d’obtenir une réponse, il serait supprimé. Essayez de vous en tenir à deux forums maximum. [b]Le site "Troubles du Spectre autistique" [/b]se réserve le droit de supprimer vos discussions si vous lancez la même à plusieurs endroits.

De la même façon, si dans le fil d’une discussion vous postez un message sans rapport avec le sujet initial (flood), il pourra être déplacé ou supprimé par les modérateurs.

Utilisation des mp

Les forums sont un lieu d’échange ouvert à toutes, pas un espace de discussion privée. C’est pourquoi nous vous demandons d’éviter tout message adressé directement à un autre membre (Ex. : “Pour Mumu“). Pour tout échange non informatif, veuillez utiliser la messagerie privée.

Les règles de politesse et courtoisie:

Sur les forums du site "Troubles du Spectre autistique"nous demandons à nos membres de bien vouloir respecter les règles de politesse et courtoisie "basiques" afin que la convivialité soit préservée. Vous vous engagez donc à rédiger vos messages avec en introduction une salutation à la communauté du site "Troubles du Spectre autistique" et de clôturer votre message par la même façon et/ou un remerciement.

Accessibilité du service

Le site "Troubles du Spectre autistique" se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre temporairement ou de manière permanente le service, de mettre fin à tout ou partie du droit d’accès. Ces modifications ou ces interruptions ne pourront pas donner lieu à des indemnités.

Le site "Troubles du Spectre autistique" ne peut garantir la continuité absolue de l’accès au service, les temps de réponse, la sauvegarde des données ainsi que la sécurité dans les transmission des données.

Dispositions du présent règlement

[b]Le site "Troubles du Spectre autistique" [/b]se réserve le droit de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser le[b] site "Troubles du Spectre autistique" [/b]et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.

Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit, les autres dispositions garderont leur force et leur portée.


Règlement actualisé le 05 Avril 2014
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